Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CODHOR EUROPE EXPANSION
/
MOISSONS D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISSONS D'OR
CODHOR EUROPE EXPANSION, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1514955
Date de dépôt :
09/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1998

Présentation de la marque MOISSONS D'OR

Déposée le 9 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) CODHOR EUROPE EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOISSONS D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CODHOR EUROPE EXPANSION domicilié(e) 3-5, rue de Garges, 95200 SARCELLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque MOISSONS D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISSONS D'OR est expirée depuis le 9 mars 1998.

CODHOR EUROPE EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : DISCOUNTOR


CODHOR EUROPE EXPANSION, (Société Anonyme) - 3-5, rue de Garges, 95200 SARCELLES. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 16 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191922 - Publication au BOPI 1995-11-16

Inscription le 16 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191921 - Publication au BOPI 1995-11-16

Inscription le 16 novembre 1995 - Transmission de propriété n°191919 - Publication au BOPI 1995-11-16

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156390 - Publication au BOPI 1993-03-22

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques.Meubles, glaces (miroirs) cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.